Mentions légales

Photo de tomates cerises mélangées multicolores

Edi­teur & Pro­prié­taire du site :

Idyl sas
E‑mail : contact@idyl.fr
Tel : +33 (4) 90 24 20 00
1154 che­min du Barret
13160 Châteaurenard
N° SIRET :  410 038 459 00047

Pro­prié­té Intellectuelle :
Le pré­sent site et cha­cun des élé­ments qui le com­posent sont la pro­prié­té exclu­sive de l’entreprise Idyl sas.
Ce site ne peut donc être ni copié, repro­duit ou uti­li­sé sans le consen­te­ment préa­lable de l’entreprise Idyl sas, sous peine de sanc­tions (articles L. 335–2 et sui­vants du Code de la pro­prié­té intellectuelle).
Le pré­sent site est mis à dis­po­si­tion par l’entreprise Idyl sas en vue d’un usage de consul­ta­tion par des per­sonnes phy­siques ou morales ; cet usage n’est sus­cep­tible de faire l’objet d’aucune exploi­ta­tion com­mer­ciale sans l’autorisation écrite et expresse de l’entreprise Idyl sas.
Les marques de l’entreprise Idyl sas et de ses par­te­naires, ain­si que les logos figu­rant sur le pré­sent site sont des marques dépo­sées. Toute repro­duc­tion totale ou par­tielle de ces marques ou de ces logos effec­tuée à par­tir des élé­ments du pré­sent site est donc pro­hi­bée au sens de l’article L.713–2  du Code de la Pro­prié­té Intellectuelle.

Don­nées personnelles :
Les infor­ma­tions com­mu­ni­quées par l’utilisateur du fait des for­mu­laires pré­sents sur le pré­sent site sont néces­saires pour répondre à sa demande à des fins de ges­tion admi­nis­tra­tive et uni­que­ment des­ti­nées à un usage interne.
Les don­nées recueillies dans le cadre des for­mu­laires de contact font l’objet d’un trai­te­ment infor­ma­tique uni­que­ment des­ti­né à trai­ter la demande de l’expéditeur du mes­sage par l’entreprise Idyl sas.
Les don­nées per­son­nelles ain­si recueillies ne seront en aucun cas cédées ou ven­dues à un tiers.
Confor­mé­ment à la loi, l’utilisateur dis­pose d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées qui le concernent. L’utilisateur peut exer­cer ce droit en envoyant un mail à : contact@idyl.fr
De même, l’utilisateur du pré­sent site est tenu de res­pec­ter les dis­po­si­tions de la loi n°78–17 dont la vio­la­tion est pas­sible de sanc­tions pénales.  Il doit notam­ment s’abstenir, s’agissant d’informations à carac­tère per­son­nel aux­quelles il pour­rait accé­der, de toute col­lecte, de toute uti­li­sa­tion détour­née et d’une manière géné­rale, de tout acte sus­cep­tible de por­ter atteinte à la vie pri­vée ou à la répu­ta­tion des personnes.

Liens :
Le pré­sent site peut conte­nir des liens poin­tant vers des sites exté­rieurs qui ne sont indi­qués qu’à titre infor­ma­tif. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’entreprise Idyl sas et ce der­nier n’assume aucune res­pon­sa­bi­li­té quant à leur dis­po­ni­bi­li­té et aux infor­ma­tions qui y sont publiées.
Ces sites sont sou­mis à leurs propres condi­tions d’utilisation et de pro­tec­tion des don­nées personnelles.
La créa­tion d’un lien hyper­texte poin­tant vers le site de l’entreprise Idyl sas est subor­don­née à l’autorisation écrite préa­lable et expresse de l’entreprise Idyl sas (contact@idyl.fr).
La créa­tion d’un lien hyper­texte pro­fond vers une ou plu­sieurs pages du site de l’entreprise Idyl sas est stric­te­ment interdite.

Limi­ta­tion de Responsabilité :
L’utilisateur du pré­sent site recon­naît avoir pris connais­sance des pré­sentes condi­tions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’entreprise Idyl sas se réserve le droit de sus­pendre ou d’interrompre la mise en ligne du pré­sent site, sans pré­avis et pour toute rai­son qu’il juge utile, sans enga­ger sa res­pon­sa­bi­li­té à l’égard de l’utilisateur.
Il se réserve par ailleurs le droit de modi­fier, sans pré­avis, les pré­sentes condi­tions d’utilisation pour toute rai­son jugée par lui utile. En consé­quence, l’entreprise Idyl sas recom­mande la lec­ture régu­lière des men­tions légales du pré­sent site.
Les infor­ma­tions conte­nues sur le pré­sent site ne sau­raient, à elles seules, enga­ger contrac­tuel­le­ment ou juri­di­que­ment de l’entreprise Idyl sas qui se réserve la facul­té de les reti­rer, de les modi­fier ou de les mettre à jour à tout moment et ce sans préavis.
L’utilisateur recon­naît dis­po­ser de la com­pé­tence et des moyens néces­saires pour accé­der et uti­li­ser ce site.
Il recon­nait avoir véri­fié que la confi­gu­ra­tion infor­ma­tique uti­li­sée ne contient aucun virus et qu’elle est en par­fait état de fonctionnement.
L’entreprise Idyl sas met tout en œuvre pour offrir aux uti­li­sa­teurs des infor­ma­tions et / ou des outils dis­po­nibles et véri­fiés mais ne sau­rait être tenu pour res­pon­sable des erreurs, d’une absence de dis­po­ni­bi­li­té des fonc­tion­na­li­tés et / ou de la pré­sence de virus sur son site.
Les infor­ma­tions four­nies par l’entreprise Idyl sas le sont à titre indi­ca­tif et ne sau­raient dis­pen­ser l’utilisateur d’une ana­lyse com­plé­men­taire et personnalisée.
En consé­quence, l’utilisateur recon­naît uti­li­ser ces infor­ma­tions sous sa res­pon­sa­bi­li­té exclusive.

Héber­geur :
Intra­site – 17 Bou­le­vard Champ­fleu­ry – 84000 Avi­gnon (Vau­cluse) – 09.74.53.15.20

Auteurs du site :
Déve­lop­pe­ment : Idyl sas
Cré­dits pho­to­gra­phiques : Idyl sas